Règlement intérieur

OMS Thonon les Bains

Tout membre du Conseil d’administration travaille au sein de ce Conseil pour l’ensemble des sportifs Thononais et non pour le club qui l’a mandaté. Il apporte son aide à tous les problèmes de gestion, de coordination et d’organisation qui peuvent se poser au cours de son mandat.
Il fait partie d’une ou plusieurs commissions de travail qui se réunissent ponctuellement sur convocation du Président de la commission, après avis du Président de l’Office Municipal des Sports.

Le Conseil d’administration met en place les commissions de travail suivantes :

Commission « ADMNISTRATIVE »
Commission « SPORT »
Commission « ANIMATION & MANISFETATION »
Commission « INFORMATION & COMMUNICATION »
Commission « EQUIPEMENTS SPORTIFS, TRANSPORTS et MATERIELS »
Commission « RECOMPENSES »
Commission « FINANCE & SUBVENTIONS »
Commission « SPORT »
Commission « DEVELOPPEMENT DURABLE »
Il peut créer toute autre commission nécessaire au bon fonctionnement de l’Office.
Les commissions peuvent émettre des avis et faire toute proposition sur des questionsrelevant de leur champ de compétence.
Le Conseil d’administration délibère sur les propositions des commissions mises en placeou toute autre question mise à l’ordre du jour. Il organise des réunions de concertation avec les clubs.

Elles se tiennent sur convocation du Président ou à la demande de la majorité des membres élus du Conseil. Les convocations qui mentionneront les points figurant à l’ordre du jour seront adressées par voie postale ou courriel aux membres du Comité et seront transmises au moins 10 jours avant.
Tout membre du Conseil d’Administration n’ayant pas prévenu de son indisponibilité sera considéré comme absent (3 absences entraînent l’exclusion du Comité Directeur). L’absent excusé pourra donner pouvoir à un autre membre du Comité pour le représenter. Un membre présent peut détenir un, deux ou trois pouvoirs.

Le courrier destiné à l’OMS doit être adressé impersonnellement à Monsieur le Président. Tout courrier rédigé au nom de l’association doit être soumis à la signature du Président (ou un membre habilité par lui).
L’OMS accuse réception de toute demande.

L’adhésion d’un club à l’OMS ne donne pas systématiquement accès aux installations sportives.
Le nouvel adhérent à l’OMS ne pourra prétendre à une subvention municipale qu’à partir de la 2eme année de présence.
Tout club ne payant pas sa cotisation, après 2 rappels, pourra être exclu de l’OMS et après consultation du Comité Directeur de l’OMS.
L’OMS se réserve le droit de refuser l’adhésion d’un club, si l’activité sportive est déjà initiée, encadrée et enseignée dans une autre association affiliée à l’OMS.

Tout club absent, non excusé ou non participant à la totalité de l’Assemblée Générale sera sanctionné d’une amende de 200€, payable dans les 30 jours.
Le club qui ne s’est pas acquitté du montant de l’amende pourra être exclu sur décision du Comité Directeur de l’OMS.
Deux absences consécutives non justifiées peuvent entraîner la radiation de l’OMS.